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Objet du blog

Nous donnons notre avis personnel, en tant que passionnée, ainsi que notre expérience sur les produits dans le blog. Pour toute situation spécifique, veuillez vous référer à un expert dans le domaine.

Responsabilité

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Modification et suppression

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Affiliation

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Documents téléchargeables

Certains documents sont téléchargeables après paiement. Ils sont indiqués dans la page descriptive. Le paiement est sécurisé par stripe et est possible par carte bancaire uniquement avec Stripe. Les prix affichés sont hors taxe. Toutes les commandes sont avec obligation de paiement. Il n’y a pas de remboursement possible conformément à l’article L121-20-2 du code de la consommation concernant les téléchargements numériques qui sont exécutés dès la fin du paiement. Les documents téléchargeables sont là pour servir de modèles ou de ressources. Pour tout usage professionnel, veuillez vous rapprocher d’un avocat.

Copyright & Propriété intellectuelle

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Compétence du tribunal et loi applicable

À défaut d’un règlement amiable, et sous réserve des dispositions d’ordre public applicable aux consommateurs qui prévaudront sur le présent article, seul le tribunal de Nîmes statuera. Divisibilité :Si une partie ou une sous-partie de ces présentes conditions d’utilisations est jugée inapplicable par un tribunal, les autres parties et sous-parties restantes restent applicables hors mentions contraires venant d’un tribunal. Le reste des mentions des conditions d’utilisations sont donc applicables et gardent l’entièreté de leurs valeurs. La renonciation à une partie de ces conditions n’est en aucune façon une renonciation pour les autres parties et ne prévaut pas à la renonciation future de cette ou ces parties. Pareillement, dans l’hypothèse où une disposition des Conditions d’Utilisation serait nulle, cela n’affecte ni la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions des CGU.

Litiges

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Amicalrencontres.fr a un médiateur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsqu’un accord avec le vendeur n’a pas abouti. L’utilisateur doit d’abord tenter de régler le désaccord avec le blog par mail. Les entreprises qui n’ont pas trouvé d’accord avec Amicalrencontres.fr peuvent faire appel à un médiateur choisi par Amicalrencontres.fr qui est les médiateurs des entreprises disponibles via le lien https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises . 98-102 rue de Richelieu Paris 75002 Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, les litiges transfrontaliers peuvent être réglés via le blog : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ Email : contact.cqcf@gmail.com

Acceptation des conditions d’utilisation

Si vous refusez une partie ou l’entière conditions utilisations, veuillez quitter le blog immédiatement. Si vous rejetez une partie ou la totalité d’une de ces conditions, nous vous invitons à arrêter de consulter notre blog.

Contributions au blog

Définition

Contributeur: désigne toute personne, ayant créé un compte sur le blog ou non, qui les utilise afin de communiquer par un article, un lien vers une ressource en ligne, ou une bannière, cette liste n’étant pas exhaustive. Contribution : contenu du contributeur Annonceur: contributeur qui paient pour l’ajout d’un contenu sponsorisé ou publicitaire Toute personne faisant une contribution ou un commentaire déclare tout d’abord avoir plein droit sur la contribution puis, accepte de céder tout droit à Leesta Debosse, sur tout support et sans aucune limitation, à l’échelle mondiale pour la durée légale du droit d’exploitation. Nous nous réservons de retirer, de ne pas publier tout article ou de modifier tout article, commentaire, contenu ou image proposé, sans avoir à donner aucune explication et en utilisant nos propres critères suggestifs. La reproduction ou la représentation des textes publiés sur les blogs ou sites doit s’effectuer dans le respect du code de la propriété intellectuelle, notamment des règles protectrices des droits d’auteur. Toute réutilisation autorisée doit porter la mention explicite du nom de l’auteur et/ou de la source dont l’œuvre est tirée.

Politique de contenu

Ces contributions :

  • ne doivent en aucun cas constituer une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, usurpation de l’identité d’un tiers, etc.),
  • doivent veiller au respect de la vie privée,
  • ne doivent pas être un obstacle à l’ordre public ou aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.).
  • doivent respect des droits d’auteurs
  • ne doivent pas promotion de contenus illicites, trompeurs ou qui préconise une action illégale
  • donner l’impression que le contenu est approuvé par le blog ou encore parler au nom du blog

Commentaires

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Sponsorisation et obligation

Tous les utilisateurs professionnels tiers doivent respecter les conditions d’utilisations ici présentes. Sauf clauses exceptionnelles, les contributions de ces utilisateurs sont à durer déterminés. Une bannière sera affichée jusqu’à 14 du mois suivant et renouvelable par accord tacite des deux parties. Un article sponsorisé sera disponible pour une durée minimale de 6 mois. Ces contributions seront affichées avec une mention « #ad », « sponsorisé », « ads ». Le paiement de l’affichage doit se faire en amont de la période d’affichage. Le blog se réserve le droit de retirer un lien sponsorisé en cas de contenu du site Tiers qui ne respecte pas notre politique de contenu ou qui a été changé par rapport au contenu proposé lors de l’accord de sponsorisation, sans délais et aucun remboursement possible. Ce sera de même, s’il présente des inexactitudes et mensonges. Tout encart publicitaire avec un lien sponsorisé sera affiché sur les pages articles. Aucun encart publicitaire ne sera affiché sur la page d’accueil du blog sauf accord exceptionnel écrit de notre part. Le partenaire fournit l’image ou le gif de l’encart publicitaire, du coup, aucune obligation de résultat de conversion ne peut être demandé puisque l’on n’a pas de pouvoir sur le texte, les images et les couleurs de l’encart publicitaire. Liens sponsorisés et publicité annonceur Tout paiement équivaut à l’acceptation des conditions d’utilisations ici présentes et des renseignements émis sur la facture. Aucun remboursement ne sera effectué quel que soit le motif. La réalisation de la prestation est faisable tant que le blog est actif. Selon notre bon vouloir et à notre discrétion, nous pouvons effectuer un avoir de manière exceptionnelle. Cela n’est aucunement systématique et obligatoire. Les prix sont hors taxe payables avant le début de la prestation par virement bancaire et après contact et acceptation de notre équipe. Toutes les commandes sont avec obligation de paiement. Le nombre de modifications telles qu’elles soient sa nature est limité à 5 modifications par paiement.

Informations légales

Le blog Amicalrencontres.fr est un blog édité par LEESTA DEBOSSE, entreprise individuelle au nom MJ Emile, RCS de Nimes: 821 612 181, siège social : rue de la carriere romaine, 30000 Nîmes, France, téléphone : +33 647014786, email : https://www.amicalrencontres.fr/contact/, non assujeti à la TVA, directeur de la publication : MJ Emile. Email: Contactez le directeur de publication